Alain Le Cointe

De: Alain Le Cointe
Objet:
ou d'empêchement de À
ANNEXE VI
À LA DÉCISION No ORY/2004/111 MISE À JOUR LE 29 JUIN 2004
Cadres A
EQUA0410197S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200425/07/2004
De: Lecointe (Alain)
maire de Brûlain (Deux-Sèvres) ; 27 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Lecointe (Alain, Maurice)
botaniste ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998